maladie et conditions de travail (suite)

[cathy]

Avez-vous des informations sur le sujet en ce qui concerne les artisans, voilà ma mère qui a une cbp, est depuis plus de 1 an en arrêt, elle est artisan en retouche-couture, dépend la Chambre des métiers, depuis un an rien a bougé, elle a eu un rendez-vous avec quelqu'un qui ne l'a pas éclairé beaucoup plus, le problème est qu'elle ne ne se sent pas la force physique et moral de reprendre son magasin ouvert 6jours/7, journée de plus de 12h... bref étend donné la fatigue elle ne pourra pas... donc là elle se pose vraiment beaucoup de questions : que faire?
- continuer comme ça, jusqu'à quand? heureusement qu'elle avait souscrit à une assurance maladie complémentaire (je ne sais pas quoi exactement) en tout cas pour l'instant elle est bien couverte...reprendre le magasin et être arrêté dans 1 mois, elle perdrait tous ces droits...
- essayé de trouver un autre emploi? mais quoi à 47 ans étant donné que la maladie est assez génante : douleurs aux mains, poignets, fatigue?? elle s'inquiète car ne sait pas si elle pourra tenir si elle trouve autre chose et du coup perdra tout ces droits...
- trouvé un mi-temps mais sans complément mi-temps thérapeuthique, assez tendu financièrement...
Avez-vous des infos? des renseignements sur le mi-temps thérapeuthique et le statut d'artisan, comment faire pour que les choses bouge?
Merci d'avance
Bises

[Catherine]

Bonjour,

Depuis que je suis ateinte de la CBP, je continue à travailler, mais j'ai conservé mon temps partiel (80 %) que j'avais acquit lors de la naissance de ma deuxième fille et que j'ai conservé après, heureusement car cela me permet de me reposer un peu mais ce n'ait pas suffissant ; mais prendre un arrêt de travail n'est pas très bien vu par mes supérieurs hiéarchiques (je précise que je travaille dans une administration!!!!!!). Mon médecin me propose toujours lorsque je vais le voir, qques congés maladie mais souvent j'hésite. Y a-t-il un moyen pour faire valoir ce droit?
merci pour les réponses.
Catherine

[Catherine]

Bonjour à tous et à toutes

Avez-vous du nouveau en ce qui concerne la CBP et les conditions de travail ? bisous Catherine

[webmaster albi]

Mon médecin me propose toujours lorsque je vais le voir, qques congés maladie mais souvent j'hésite. Y a-t-il un moyen pour faire valoir ce droit?

Mais il n'y a pas à le faire valoir d'une manière ou d'une autre, c'est un droit ! Si votre médecin vous le propose c'est sans doute qu'il le juge utile. Libre à vous de l'accepter ou non, votre employeur ne peut s'y opposer.

Bien entendu, ce n'est pas toujours facile de prendre la décision dans une situation où on n'est pas forcé de le faire par une situation médicale extrème, mais il n'y a que vous qui pouvez prendre cette décision !

[webmaster albi]

Quelques extraits de la réglementation pour les agents de la fonction publique (Editions Weka)
Il y a comme tout ensemble de textes réglementaires des subtilités & exceptions, mais l'idée générale est là :

Trois catégories de congés

Les agents des deux fonctions publiques ont droit à des congés maladie dans le respect des dispositions législatives et réglementaires.

On distingue trois types de congés maladie auxquels ont droit les fonctionnaires :

* le congé maladie ordinaire ;
* le congé de longue maladie ;
* le congé de longue durée .

Les non titulaires bénéficient du congé de maladie ordinaire et du congé de grave maladie.

Le congé maladie se caractérise par l'absence de l'agent de son poste de travail pour des raisons de santé, justifiées par une décision médicale et dont l'imputabilité ne relève pas du service. L'agent en congé maladie est néanmoins considéré comme étant en activité.

Selon le degré de gravité de l'affection, l'agent relèvera du congé maladie ordinaire, de la longue maladie ou de la longue durée.

Cette définition exclut le congé pour accident de service.

Objet de l'assurance maladie

La maladie constitue un risque social qui se caractérise par l'atteinte à l'intégrité physique d'une personne.

L'objet de l'assurance maladie est double :

* verser un revenu de remplacement lorsque la maladie ou l'accident non professionnel contraint l'agent à cesser temporairement son activité. Le revenu de remplacement, versé sous forme d'indemnités journalières (IJ), est constitué par des prestations en espèces ;
* assurer une prise en charge des frais engagés par les assurés sociaux et les membres de leur famille au titre des soins nécessaires à leur état de santé : il s'agit des prestations en nature.

Les dépenses et actes médicaux qui relèvent de la prévention ne font pas partie du champ d'application de l'assurance maladie.

Prestations légales et prestations extra-légales

Les prestations prises en charges à titre obligatoire sont définies par la loi (article L. 321-1 du Code de la Sécurité sociale). Aux prestations légales viennent s'ajouter des prestations extra-légales qui sont octroyées dans le cadre de l'action sociale des organismes d'assurances maladie du régime général des salariés.


Congé maladie ordinaire

L'attribution du congé répond à toute situation de maladie ne présentant pas de gravité particulière, non imputable au service et ne relevant pas du régime de longue maladie ou de longue durée.

Conditions :

* l'attribution du congé de maladie ordinaire est soumise à l'existence d'un droit ; l'agent ne doit donc pas avoir épuisé la totalité de ses droits ;
* la deuxième condition a trait à la nécessité pour le fonctionnaire de transmettre à l'administration dont il relève, une demande appuyée d'un certificat médical émanant d'un médecin, d'un chirurgien dentiste ou d'une sage-femme (article 25 du décret n° 86-442 du 14 mars 1986).

Le droit total à congé maladie ordinaire est de douze mois consécutifs.

Durant la période de congé maladie ordinaire, l'agent a droit à trois mois à plein traitement et neuf mois à demi-traitement

Le fonctionnaire en congé maladie reste en position d'activité au regard de ses droits statutaires.

Différences de statuts entre fonctionnaires

Il existe quelques différences entre les fonctionnaires d'état et les territoriaux, et dans les territoriaux une différence de statut à l'égard du congé maladie entre les fonctionnaires territoriaux affiliés à la CNRACL (Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales) et les fonctionnaires territoriaux non affiliés dont le régime des congés est plus proche de celui des non-titulaires.

Congé maladie longue durée

L'octroi d'un congé de longue maladie est soumis à trois conditions cumulatives :

* affection dûment constatée mettant l'agent dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions ;
* affection nécessitant un traitement et des soins prolongés ;
* affection présentant un caractère invalidant et de gravité confirmée.

De plus :

* l'agent ne doit pas avoir épuisé ses droits statutaires à congé de longue maladie ;
* pour l'attribution de ce congé de longue maladie, l'agent doit être atteint d'une des affections dont la liste a été fixée pour la fonction publique d'État par un arrêté du 14 mars 1986, rendu applicable à la fonction publique territoriale par arrêté du 30 juillet 1987.

Chaque congé de longue maladie ne peut être octroyé pour une durée inférieure à trois mois ou supérieure à six mois, suivant la proposition du comité médical.

Pendant le congé de longue maladie, le fonctionnaire est rémunéré :

* à plein traitement pendant la première année ;
* à demi-traitement pendant les deux années suivantes.

Lorsque, après trois années consécutives de congé, l'agent est inapte à reprendre ses fonctions, il peut :

* soit être placé en congé de longue durée s'il remplit les conditions pour y prétendre ;
* soit faire l'objet d'une mesure de reclassement dans un autre emploi ;
* soit, à défaut, être mis en disponibilité après avis du comité médical.
________________________________

Maladies ouvrant le droit au CLM Congé longue maladie

Maladies invalidantes de l'appareil digestif :

* maladie de Crohn
* recto-colite hémorragique
* pancréatites chroniques
* hépatites chroniques cirrhogènes

[pat]

Bonjour
Je viens de découvrir votre site qui m'apporte plein d'information.
J'ai une cholangite sclérorsante asymptomatique (je ne sais pas quelle est la différence avec la primitive ?) depuis 1987. J'avais 22 ans.
J'ai des bilans sanguins régulièrement, une biopsie hépatique tous les 5 ans et une coloscopie que je viens de passer cette année.
Pour moi, le stade le plus dur de la maladie a été le diagnostic. J'avais l'impression de ne pas être comprise : fatigue extrême (que le premier médecin mettait sur le compte de la déprime). J'ai été hospitalisée plusieurs jours et là, on a découvert mon problème au foie sans lui donner de nom au départ. Ce n'est qu'en 1999, lorsque j'ai demandé une attestation à mon gastro que j'ai retenu le nom de ma maladie.
Je suis sous delursan et salazopyrine depuis cette période. J'ai continué à prendre mes médicaments pendant mes 2 grosesses. Mes enfants ont aujourd'hui 13 et 9 ans.
J'ai toujours travaillé. Par choix, je travaille à temps partiel 29 heures par semaine. J'ai 43 ans. Je me dit que dans quelques temps, il serait bien que je reprenne mon activité à temps plein pour avoir une retraite plus importante. Mais je ne sais pas si physiquement, je tiendrai le coup. Je suis reconnue en affection longue durée par la Sécurité Sociale.
Je suis donc très intéressée par vos témoignages si vous avez pu obtenir un temps partiel thérapeutique et dans quelles conditions.
Merci par avance pour vos témoignages.

[sylvie]

Bonsoir Pat
je ne peu pas t'apporter de témoignage ,comme tu le souhaiterais et je suis étonnée que personne a ce jour ne l'ai fait ...je ne suis pas pour autant certaine d'avoir lu dans tous les témoignages des précisions a ce sujet mais le forum est très vaste et quelques sujets sont parfois noyés dans les bavardages ou aux messages d'accueil ,c'est la raison pour laquelle je poste ici ce soir
pour que ton sujet et ton appel revienne en haut de la liste des sujets récents , ainsi ceux qui ne viennent pas regulierement le verront ..
je voyais ton appel "reculer" sans avoir de reponse
je ne voulais pas qu'il se retrouve trop loin dans les archives et que les personnes qui pourraient te donner des infos précises ne le voient pas

[PASCALE]

Bonsoir Pat,

Je ne suis pas une spécialiste du temps partiel thérapeutique, mais je suis certaine qu'il n'est donné qu'après un congé pour maladie (même de courte durée), il fait la transition entre la convalescence et la reprise de travail à temps complet, il permet une "reprise en douceur" sa durée, je crois ne peut excéder 12 mois, il faut d'abord la prescription du medecin traitant, l'accord de l'employeur plus celui de la Sécurité Sociale, la partie du salaire perdu pour cause de temps partiel est compensée par les indemnités journalières de Sécurité Sociale.
Je pense aussi que l'on peut obtenir dans une vie professionnelle "plusieurs mi-temps thérapeutiques".
La cpam de ta région et ton medecin devraient pouvoir te donner plus de renseignements.
Je te souhaite une bonne soirée et à très bientôt.

Pascale

[lece]

Bonsoir Pat,

Connaissant quelqu'un qui travaille à la CPAM, je peux te donner qq informations.
L'avantage du mi-temps thérapeutique lorsque l'on a un travail à plein temps, c'est de garder le même salaire tout en ayant un travail à temps partiel, soit dit en passant, on parle tj de mi-temps thérapeutique, mais ca peut tout à fait etre un 2/5, 3/5, 4/5.

Le mi-temps thérapeutique doit être obligatoirement :
- demandé par votre médecin traitement et faire suite à un arret de travail classique (ce sera donc un arret de prolongement)
- validé par le médecin de la CPAM
- validé par votre médecin du travail
- les modalités étant à convenir avec l'employeur (ex: travail 3 premiers jours semaine, OU travail tous les matins, ..)

A+

[Catherine]

Bonjour à tous
Je suis un jeune médecin du travail et en regardant votre forum (ma mère a une CBP) je me suis apercu que peu d'entre vous connaissent les rouages de la sécurité sociale et des arrêts (mi temps ...). Je me propose donc de vous donner quelques infos.
Dans le privé, pour s'arrêter, il faut un arrêt maladie (prescrit par le médecin qui vous suit) qui peut être renouvelé pendant environ 3 ans jusqu'à ce que la sécurité sociale arrête de payer les indemnités journalières. Ensuite, selon les cas (‚ge, ancienneté dans l'entreprise, temps qui reste jusqu'à la retraite) plusieurs solutions se présente : mise en invalidité par la sécurité sociale (qui est differente de la cotorep), retraite (anticipé ou pas), licenciement de l'entreprise pour inaptiude médicale (les indemnités de licenciement sont alors doublées et vous pouvez vous inscrire aux assedic). L'inaptitude est prononcée par le médecin du travail.
Pour continuer à travailler en tiers temps thérapeuthique (qui peut être un mi tmps ou 70 % ou 80% ou....et doit suivre un arrêt de travail) il faut un demande du médecin traitant, l'accord de la sécurité sociale (qui dit oui le plus souvent) celui de l'employeur (qui lui peut dire non) et du médecin du travail.
Il peut y avoir aussi possibilité d'aménager son poste de travail, ses horaires, les lieux , etc... Je vous conseille pour cela de voir votre médecin du travail (que vous pouvez contacter directement sans passer par votre employeur) qui pourra vous aider (c'est d'ailleurs un de nos rôles principaux !!!). Je vous rappelle que tous les médecins du travail sont soumis au secret professionnel et donc médical et que votre employeur ne sera pas mis au courant si vous ne le souhaitez pas. De plus, son experience d'autres cas permettra à votre médecin du travail de vous dire si votre employeur peut être d'ccord pour des aménagements ou s'il vaut mieux ne rien dire pour rester dans l'entreprise...
Pour ce qui est des maladies professionnelles, pour être reconnue comme telle, il faut "rentrer dans un tableau" bien précis qui lie une maladie à une substance ou un métier, une durée d'exposition et /ou un temps limite d'apparition. La CBP (et les autres maladies biliaires inflammatoires) n'en font pas parti ce qui fait qu'elles ne peuvent être reconnues automatiquement en maladie professionnelle. Il existe une autre voie avec le comité de reconnaissance des maladies professionnelles qui s'occupe des maladies "hors tableau". Mais pour être reconnu, il faut un lien direct et essentiel entre la maladie et la substance incriminée donc des études scientifiques prouvant ce lien. Une toxicité hépatique de la substance peut ne pas être suffisante.
si certaines choses ne sont pas claires, n'hésitez pas à me demander des précisions.

Merci pour ces renseignements, mais je travaille dans la fonction publique, et j'aurais voulu connaitre quels sont les recours pour arrêter de travailler, car je suis atteinte d'un CBP depuis 9 ans et je suis de plus en pus fatiguée. d'avance merci pour la réponse

[lece]

Merci pour ces renseignements, mais je travaille dans la fonction publique, et j'aurais voulu connaitre quels sont les recours pour arrêter de travailler, car je suis atteinte d'un CBP depuis 9 ans et je suis de plus en pus fatiguée. d'avance merci pour la réponse

Le seul "recours" c'est la CPAM (via le médecin conseil) qui peut décider que tu n'es plus apte à travailler, et décider par exemple une mise en Invalidité (plusieurs niveaux existent alors) et te verser une rente.
Tu peux aussi voir avec ton Médecin du travail, c'est son rôle, mais il peut te proposer qu'un autre poste dans la société ou un aménagement de ton poste de travail.

Je ne pense pas que tu ai d'autres "recours", ou après, tu peux toujours essayer de négocier un départ à l'amiable avec ton employeur, mais ça dépend de ce que tu veux faire par la suite.

[Ravel]

Bonjour,

Après un long moment d'absence sur le forum pour... raisons graves de santé, je reviens vers vous pleine de courage et de joie d'être à nouveau près des miens et par conséquent, au bout du mot.

4 comas en 3 mois générés par un épuisement dû vraisemblablement à mes charges professionnelles et à mes soucis hépatiques.

Hélas, la solution de la transplantation hépatique est remise aux calandres car la résistance doit suivre.

Toutefois, l'aménagement du temps de travail, ce n'est pas vraiment recommandé quand nous travaillons dans le secteur privé. Les pertes salariales sont importantes et les enfants à élever n'ont pas à pâtir de problèmes pécuniaires ou matériels. Mais je travaille en Belgique... les aménagements du temps de travail sont différents, je pense.

Je profite de ce message pour saluer Angela et Daniel Leburgue sans qui ces contacts n'auraient jamais eu lieu.
Annie

[daniel]

Bonjour Annie;
Angela et moi sommes contents d'avoir de tes nouvelles.
Nous craignions en effet que tu aies eu de graves problèmes ce que ton message hélas a confirmé.
Ton travail et tes responsabilités familiales ne te laissaient pas de répit.
Aujourd'hui si tu as un aménagement de ton temps de travail, cela devrait te permettre de te "retaper".
Donne nous de tes nouvelles: tu le sais , tu seras toujours accueillie gentiment par tous les forumeurs qui échangent ici leurs problèmes, leur soutien et leur solidarité.



P.S. je constate que ton amour de la musique est toujours là ( via ton nouveau pseudo )

[Ravel]

Bonjour à tous, Bonjour Angela, Bonjour Daniel, (roo ! j'ai hâte de vous voir !!)

Cas belge (et on ne rit pas !! :
Après mes gros soucis de santé et un an d'arrêt total de travail, j'ai pu bénéficier, effectivement, d'un mi-temps thérapeutique mais hélas le confort a une fin, j'ai repris le temps plein depuis janvier.
Il n'a pas fallu une semaine pour être dans un état loin d'être idéal. De plus, j'ai des horaires de travail dits "inconfortables", jusqu'à 20h le soir, par exemple, depuis 9h le matin (ah ! j'ai le droit de me sustenter le midi !!)
Il est vrai que les employeurs du secteur privé ne voient pas d'un bon oeil de garder une personne "handicapée". - j'ignore ce qu'il en est dans le secteur public,en Belgique, mais je pense qu'il y a certains aménagements autorisés, non établis dans le privé.
La seule demande faite de ma part auprès de mon employeur est de ne pas rester seule dans un bureau isolé (ce qui est le cas en ce moment). J'attends le verdict !!
Les conséquences des comas furent d'ordre neurologique. Des dégâts de mémoire furent constatés. Fort heureusement, la famille a été très patiente, voire adorable.
A présent, je recouvre, peu à peu, la mémoire. Un trou manifeste perdure. La période allant de quelques jours avant le premier coma, la période entre les 2 premiers (3 mois) et les 2 seconds (si je peux m'exprimer comme cela) est tout à fait inerte. Aucun souvenir.
Si vous deviez organiser une rencontre, n'hésitez pas à m'en avertir, je sauterais dans le premier train ou ma p'tite auto et irais vous rejoindre avec grand bonheur !! de vous voir enfin !!
Big bisous !!
Ravel

[Phiroma]

bonjour,

je suis ateinte d'une maladie chronique du foie. J'ai été en arrêt longue maladie pendant deux ans puis en mi temps thérapeutique pendant un an. J'ai ensuite repis à 3/4 temps avac perte de salaire pendant un an et puis cette année à plein temps. Malheureusement je suis de retour en arêt depuis deux mois.. et mon état ne fais que s'agraver: très grosse fatigue, dificulté à manger, douleurs dans tout le haut du corps... pour le moment on me fait juste des examens de sang, je n'ai rien contre la douleur, car ça fatiguerai encore mon foie... j'ai une HAI.
puis je être de retour en arrêt longue maladie pendant 3 ans pour la même pathologie??
j'aimerai échanger avec d'autres personnes dans mon cas... avant que mon moral ne tombe dans les chaussettes..